Conditions Générales de Vente et d’Utilisation
Date de mise à jour : 13/11/2024
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGV/CGU) régissent les relations entre bejoliefashion.com, édité par Be Jolie Fashion, situé à [Adresse], immatriculé sous le numéro [Numéro de SIRET/SIREN], et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site bejoliefashion.com (ci-après « le Client »).
2. Produits et Disponibilité
Les articles disponibles sur le site sont décrits et présentés avec la plus grande précision. Toutefois, des variations de couleurs peuvent exister en fonction des écrans. En cas d’indisponibilité d’un produit après commande, le Client sera informé et remboursé dans un délai de 14 jours.
3. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en [devise] et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont ajoutés lors de la finalisation de la commande. Le paiement s’effectue via [modes de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, etc.]. Les transactions sont sécurisées grâce à un protocole de cryptage SSL.
4. Commandes et Livraison
Les commandes sont traitées sous [délais de préparation] après validation du paiement. La livraison est effectuée dans un délai de 3-4 jours pour la France et de 7 jours pour l’international. Le Client peut suivre l’avancement de sa commande via un lien de suivi envoyé par e-mail.
5. Droit de Rétractation et Retours
Le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande, sans avoir à justifier de motif. Les retours sont acceptés uniquement pour des articles non portés, non lavés et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas d’article défectueux. Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception et inspection de l’article retourné.
6. Responsabilités
[Nom de l’entreprise] ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’achat d’un produit. En cas de problème de livraison imputable au transporteur, le Client doit contacter le transporteur directement.
7. Protection des Données Personnelles
Les données personnelles collectées (nom, adresse, e-mail, etc.) sont nécessaires pour le traitement des commandes et la gestion des relations clients. Conformément à la réglementation applicable ([Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD]), le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, qu’il peut exercer en contactant le service client à contact@bejoliefashion.com.
8. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logo, etc.) sont la propriété exclusive de Be Jolie Fashion ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation préalable.
9. Loi Applicable et Litiges
Les présentes CGV/CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.
10. Service Client
Pour toute question, le Client peut contacter notre service client par e-mail à contact@bejoliefashion.com ou par téléphone au 0664586537.
Les présentes conditions sont sujettes à modifications. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.